Paie & Gestion Sociale
Gestion des effectifs : calculer les effectifs selon les codes de la Sécurité Sociale & code du travail - E-learning
Objectifs
- Connaitre le cadre juridique applicable au calcul des effectifs
- Savoir reconnaitre les salariés à prendre en compte dans le calcul
- Acquérir les bons réflexes pour sécuriser juridiquement l’entreprise
Démarche
- Une démarche méthodique et structurée pour une application immédiate.
- Un mémo afin de garder les éléments clés de la formation
- Un questionnaire permettra d’évaluer les connaissances acquises
Programme
POURQUOI CALCULER LES EFFECTIFS
- Seuils sociaux concernés
- Risques de non conformité
LES RÈGLES DE CALCUL SELON LE CODE DU TRAVAIL
- Les règles générales de décompte des effectifs
- Identifier le personnel exclu du calcul des effectifs
LES RÈGLES DE CALCUL SELON LE CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
- Les règles générales de décompte des effectifs
- Identifier le personnel exclu du calcul des effectifs
QUIZ
Public concerné
- Dirigeants de TPE et PME, directeurs et responsables des Ressources Humaines
- Responsables juridiques, juristes, comptables et gestionnaires du personnel
Pré-requis : Aucun