Paie & Gestion Sociale
Cercle Actualités sociales et paie 2023
Objectifs
- Approfondir ses connaissances techniques
- Connaître l’actualité sociale et paie pour être en mesure d’anticiper les opportunités, maîtriser les risques et structurer sa veille
- Partage d'expérience entre professionnels
Démarche
- Une démarche méthodique et structurée pour une application immédiate
- La personnalisation de la formation à travers une large place laissée aux échanges
- Le support de présentation est remis à chaque participant
- Un questionnaire permettra d’évaluer les connaissances acquises
Programme
1ère partie : Revue de l’actualité comptable, financière et fiscale
- Analyse de la veille réglementaire en gestion sociale et paie
- Comprendre les enjeux et mise en perspective de la jurisprudence
- Acquérir de nouvelles pratiques et méthodes par l'échange et le partage
2ème partie : Thèmes techniques :
Trimestre 1 : La gestion en paye des arrêts maladie
- Comprendre les conséquences d’un arrêt de travail pour maladie sur le calcul du bulletin de salaire du salarié
- Identifier et déterminer les revenus de remplacement : indemnités journalières de la sécurité sociale et indemnités complémentaires de l’employeur (dit « maintien de salaire »)
- Intégrer les dispositions plus favorables : conventions collectives, contrat de prévoyance
- Appréhender ces régimes pour maitriser les règles de calcul du bulletin de salaire du salarié malade
Trimestre 2 : L’intéressement et la participation
- Connaitre les règles de mise en place dans l’entreprise ou le groupe
- Découvrir les règles et modalités de calcul et de répartition des sommes
- Acquérir les clés pour utiliser et optimiser l’intéressement et la participation
Trimestre 3 : Le régime social et fiscal des sommes liées à la rupture du contrat de travail
- Connaître les grands principes du calcul des indemnités de rupture (IL et RC)
- Comprendre le régime fiscal et social de ces indemnités de rupture (IL et RC)
- Savoir traiter les rappels de salaire ordonnés par décision de justice
- Appréhender le régime fiscal et social des sommes verses à la suite d’un litige : indemnités transactionnelles, indemnités ordonnées par décision de justice
Trimestre 4 : Le télétravail : opportunités, obligations et mise en œuvre
- Appréhender les opportunités du recours au télétravail
- Connaître les règles de mise en place du télétravail dans l’entreprise afin de sécuriser sa mise en œuvre
- Passer d’une modalité de travail à une organisation du travail hybride
Public concerné
- Responsable RH, Responsable Paie, Collaborateur en charge de la paie, Juriste en droit social
PREREQUIS